Marque expirée - Marque en non vigueur

BOMBARDIER SWISS CHRONOGRAPHS
Denisse Alain

Numéro de dépôt :
3665393
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019
BOMBARDIER SWISS CHRONOGRAPHS de Denisse Alain

Présentation de la marque BOMBARDIER SWISS CHRONOGRAPHS

Déposée le 21 juillet 2009 par Denisse Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOMBARDIER SWISS CHRONOGRAPHS »

Le déposant est Denisse Alain domicilié(e) 41 Gros Raisins - 97228 - SAINTE LUCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denisse Alain domicilié(e) 41 Gros Raisins - 97228 - SAINTE LUCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMBARDIER SWISS CHRONOGRAPHS est expirée depuis le 21 juillet 2019.

Denisse Alain a également déposé les autres marques suivantes : DNA WATCHES , JCVD swiss chronographs


Denisse Alain - 41 Gros Raisins - 97228 - SAINTE LUCE - France


Denisse Alain - 41 Gros Raisins - 97228 - SAINTE LUCE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous les produits précités provenant de Suisse.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités provenant de Suisse.